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OPÉRATIONS RÉCENTES
Juin 2021
MSB Avocats accompagne un groupe spécialiste de l’immobilier dans la structuration juridique, comptable et fiscale et la mise en œuvre de ses opérations de restructuration.
Mai 2021
MSB Avocats accompagne un groupe co-leader mondial sur son marché dans l’analyse comptable et fiscale d’opérations financières lors de la mise en place d’instruments financiers structurés.
Mai 2021
MSB Avocats a accompagné HARFANGLAB dans le cadre de son Seed Round de plusieurs millions d’euros auprès d’Elaia.
Mai 2021
MSB Avocats accompagne un groupe de gestion de participations financières dans la structuration juridique, comptable et fiscale de ses flux intra-groupes.
Avril 2021
MSB Avocats accompagne dans leurs procédures de vérification de comptabilité ainsi que dans leurs procédures pré-contentieuses et contentieuses ses clients exerçant dans des domaines d’activité variés tels que la distribution, l’industrie pharmaceutique et la recherche.
Avril 2021
MSB Avocats accompagne un acteur important de la distribution de matériaux de construction dans le cadre de ses opérations de structuration interne suite au rachat des activités de l’un de ses concurrents sur le marché français.
Avril 2021
MSB Avocats a accompagné Pennylane dans le cadre de sa Series B auprès de Sequoia Capital, et des investisseurs historiques, pour un montant de 15,5 M €
Mars 2021
MSB Avocats accompagne un des leaders mondiaux du transport de fonds dans le cadre d’un projet de réorganisation de son groupe.
Décembre 2020
MSB Avocats accompagne un des acteurs français dans le domaine de la distribution de produits de la mer, spécialiste des crustacés en conserves, dans la structuration juridique, comptable et fiscale et la mise en œuvre de ses opérations de simplification interne.
Décembre 2020
MSB Avocats a accompagné Pennylane dans le cadre de sa Series A auprès de ses investisseurs historiques pour un montant d’environ 15 M €
Novembre 2020
MSB Avocats accompagne dans leurs procédures de vérification de comptabilité ainsi que dans leurs procédures pré-contentieuses et contentieuses ses clients exerçant dans des domaines d’activité variés tels que la gestion de participations et l’agroalimentaire.
Septembre 2020
MSB Avocats accompagne un groupe leader mondial sur son marché dans la structuration comptable et fiscale et la mise en œuvre d’opérations de simplification de structures de contrôle.
DISTINCTIONS
Décideurs magazine - Classement des meilleurs cabinets d’avocats en France :
Droit Fiscal 2021
👉 Contentieux fiscal et assistance à redressement : Excellent
👉 Fiscalité des groupes internationaux : Excellent (Premier groupe)
👉 Fiscalité des services financiers : Forte notoriété
Fiscalité Patrimoniale 2021
👉 Fiscalité du patrimoine : Excellent (Premier groupe)
👉 Fiscalité du patrimoine, régularisation et contentieux : Excellent
Analyse de Leaders League :
Placée sous le signe de la croissance, l’année aura été très occupée pour la boutique de niche qui accompagne grandes familles, artistes, actionnaires, industriels ou encore start-uppers dans la structuration de leur patrimoine personnel et professionnel. Particulièrement à l’aise sur les dossiers complexes, internationaux et techniques, l’équipe a fait du conseil à très haute valeur ajoutée sa signature. Outre cette excellence patrimoniale fiscale, c’est aussi la maîtrise des enjeux juridiques comptables et financiers que plébiscitent les clients tout autant que la relation intuitu personae existant avec les associés, pleinement impliqués sur chaque dossier. Assurant la définition et la structuration des solutions tout autant que leur mise en œuvre, l’équipe propose un conseil au long cours, et intervient également en contentieux, le cas échéant. À noter : un collaborateur supplémentaire a rejoint le cabinet.
Décideurs magazine - Classement des meilleurs cabinets d’avocats en France :
Droit Fiscal 2020
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Fiscalité des services financiers : « Forte Notoriété » (Premier groupe)
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Fiscalité des groupes internationaux : « Excellent »
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Grands Contentieux Fiscaux : « Excellent » (Premier groupe)
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Contentieux fiscal et assistance à contrôle : « Forte notoriété » (Premier groupe)
MENU SEMERIA BROC
« UNE EXPERTISE SUR MESURE » : « Fort de sa proximité avec les administrations fiscales, de son réseau français et international d’experts en droit social, pénal, du travail ou en valorisation, le cabinet accompagne ses clients dans la durée et sur des problématiques variées. Il propose notamment des solutions sur mesure dans le cadre de contrôles fiscaux ou de procédures contentieuses ».
Fiscalité Patrimoniale 2020 :
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Avocats – fiscalité patrimoniale : « Excellent » (Premier groupe)
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Avocats – Assistance à contentieux et pré-contentieux : « Excellent »
MENU SEMERIA BROC
« LE CONSEIL A TRES HAUTE VALEUR AJOUTEE » : « Réputée pour sa technicité, son dynamisme, sa proximité, et son pragmatisme, l’équipe accompagne sa clientèle sur le long terme, aussi bien en matière de conseil que de contentieux. Travaillant en étroite relation avec la practice corporate du cabinet, les associés lui offrent une expertise complète juridique, fiscale et économique ».
Droit des sociétés 2020 - 2021
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Capital Investissement – Opération à haut risque : « Forte Notoriété » (Premier groupe)
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Fusions et acquisitions – opérations jusqu’à 75M€ : « Forte Notoriété » (Premier groupe)
ACTUALITÉS
Novembre 2021
"Fraude fiscale : « Comment anticiper et gérer le risque pénal pour les entreprises ?",
Jean Luc MENU et Patrice Clavé sont intervenus dans le cadre d’un petit-déjeuner conférence "Fraude fiscale : « Comment anticiper et gérer le risque pénal pour les entreprises ?", animé en partenariat avec David PERE et Cécile Terret, associés du cabinet Addleshaw Goddard France.
Nos intervenants sont revenus sur les conséquences de la pénalisation du droit fiscal - depuis la loi du 23 octobre 2018 - et ce qu'elle induit aujourd'hui pour les entreprises.
Face à cette nouvelle problématique, et ces nouveaux risques, les entreprises doivent se préparer et renforcer leur vigilance : comment anticiper ? Comment apprendre à gérer au mieux les contrôles ? Comment gérer une procédure pénale ? Est-il possible de conclure des procédures pénales négociées pour sortir par le haut ? Telles sont les questions auxquelles nos intervenants ont pu répondre.
Merci à l'ensemble des invités présents à cet événement !
Octobre 2021 - WEBINAIRE L’attractivité fiscale : Biotechs en France
MSB Avocat est heureux de vous inviter à revoir en replay le Webinaire tenu le 5 octobre 2021, avec le partenariat de DPZ Avocats et Sevestre & Associés
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En quoi la France est-elle attractive pour les sociétés du secteur de la biotechnologie ?
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Quels sont les principaux atouts d'une implantation en France ?
Avril 2021 - Article Nexia International:
“Revision of taxation of employment income at source”
8 Décembre 2020 - Evènement MSB et Nexia international : Webinaire « La neutralisation fiscale de la re-évaluation des actifs » animé par Caroline Semeria et Philippe Mendes (ACA Nexia).
Septembre 2020 - Publication Nexia International “Extended European Holding Company Analysis 2020”
Janvier 2019 - Note d’informations fiscales pour 2019
Septembre 2018 - Note d’informations fiscales pour 2019 : Projet de loi finance pour 2019
17 Septembre 2018 – Revue de presse : « Les nouvelles technologies numériques à l’épreuves des réalités juridiques à fiscales » (Décideurs Magazine)
01 février 2018 - Alerte Fiscale - Impôt sur les sociétés - projet de loi
10 janvier 2018 - Note d'actualité MSB : La Note d'Informations Fiscales (Loi de Finances pour 2018)
